Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OTAC
Numéro de dépôt :
1067229
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OTAC
Déposée le 15 septembre 1978 par OTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OTAC est expirée depuis le 15 septembre 1988.
OTAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015